Nos statuts
Association Amicale des Elèves et Anciens Elèves du CHESNOY
AMILLY 45200 MONTARGIS
STATUTS
Votés à l’assemblée générale constitutive du 3 Mars 1899, modifiés le 13 Mars 1903, le 17 Juin 1910, le 19 Mars 1926, le 24 Janvier 1934, le 14 Mars 1953 et le 26 Septembre 1998.
I/ But et composition de l’amicale.
Article 1.1 : Il est créé entre les élèves et les anciens élèves du CHESNOY une association dite : " Association Amicale des Elèves et Anciens Elèves du CHESNOY ".
Le siège social en est fixé au lycée Agricole du CHESNOY , à AMILLY 45200 MONTARGIS.
Article 1.2 : Le but de l’Amicale est de créer et d’entretenir entre ses membres des relations qui leur permettent de s’aider mutuellement et de défendre leurs intérêts communs.
Article 1.3 : Les principaux moyens d’action de l’amicale sont :
Ø La publication d’un bulletin périodique et d’un annuaire,
Ø Un service de renseignement et de placement,
Ø L’organisation de sections internes,
Ø Eventuellement, la distribution de prêts et de secours, de subventions à la bibliothèque ou à l’association des élèves.
Article 1.4 : L’amicale se compose de membres titulaires, de membres honoraires et de membres bienfaiteurs.
Article 1.5 : Peuvent devenir membres titulaires tous les élèves et anciens élèves de l’école d’agriculture et du lycée agricole du CHESNOY.
Les membres titulaires acquittent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration de l’amicale. Une exonération totale ou partielle peut être accordée à certains membres.
Article 1.6 : Les ressources de l’amicale sont constituées des cotisations de ses membres, de dons éventuels et du produit de toute activité qu’elle organiserait.
Article 1.7 : Sont, de droit, membres honoraires les professeurs en exercice et les anciens professeurs de l’école d’agriculture et du lycée agricole.
Le chef d’établissement et ses prédécesseurs sont, de droit, Présidents honoraires de l’amicale.
Article 1.8 : Le titre de Président d’honneur, ou de membre d’honneur, peut être conféré, à titre exceptionnel, à des membres du bureau à l’expiration de leur mandat.
L’assemblée générale peut également, sur proposition du conseil d’administration, conférer le titre de membre d’honneur à toute personne étrangère à l’amicale qui lui aurait rendu des services importants.
Article 1.9 : La qualité de membre de l’amicale se perd :
Ø Par démission,
Ø Par radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves, les membres intéressés ayant préalablement été appelés à fournir leurs explications, sauf recours à l’assemblée générale.
II/ Assemblée Générale :
Article 2.1 : Elle est constituée de l’ensemble des membres de l’amicale à jour de leur cotisation, présents ou représentés. Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du conseil d’administration.
III/ Conseil d’Administration :
Article 3.1 : Le conseil d’administration est composé de 11 à 21 administrateurs élus par l’assemblée générale et représentant chacune des sections d’élèves et d’anciens élèves.
Article 3.2 : Les administrateurs sont renouvelables par moitié tous les ans. Ils sont rééligibles.
Article 3.3 : Les administrateurs qui démissionnent, pour quelque raison que ce soit, peuvent être nommés administrateurs honoraires par décision du conseil d’administration, sur proposition du Président ou de la moitié au moins des membres du conseil. Ils sont convoqués aux réunions.
Article 3.4 : chaque année, le conseil d’administration élit un bureau composé de :
Ø Un Président,
Ø Deux vice-présidents,
Ø Un secrétaire,
Ø Un secrétaire adjoint,
Ø Un trésorier,
Ø Un trésorier adjoint.
Article 3.5 : La présidence de l’assemblée générale et du conseil d’administration est assurée par le Président ou, en son absence, par un des vice-présidents ou, s’ils sont également absents tous les deux, par un administrateur désigné par le conseil.
Article 3.6 : Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, à l’initiative du Président. Il fixe la date de l’assemblée générale et décide de l’ordre du jour.
Article 3.7 : Les administrateurs sont tenus d’assister aux réunions du conseil d’administration et à l’assemblée générale, sauf cas de force majeure.
En cas d’absence sans motif valable à trois réunions consécutives, l’administrateur sera considéré comme démissionnaire.
Article 3.8 : Le conseil d’administration cooptera un membre de l’amicale en remplacement de tout administrateur démissionnaire.
La nomination de ce nouvel administrateur sera confirmée par la plus proche assemblée générale. Il sera soumis au renouvellement de la moitié du conseil à laquelle appartenait l’administrateur qu’il remplace.
Article 3.9 : Dans la mesure de leurs disponibilités, les administrateurs assureront la présence du conseil d’administration aux manifestations chesnoysiennes.
Un roulement faisant appel aux volontaires sera, si possible, institué afin que tous y participent à tour de rôle.
IV/ Modifications des statuts – Dissolution :
Article 4.1 : Les présents statuts peuvent être modifiés ou complétés par une assemblée générale extraordinaire, sur la proposition du conseil d’administration ou à la demande signée d’au moins dix membres du conseil ou de cinquante membres de l’amicale.
Article 4.2 : En cas de dissolution demandée et motivée par le conseil d’administration, l’assemblée générale extraordinaire réunie à cet effet en décidera à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés en séance ou par correspondance.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, à moins de quinze jours d’intervalle. Dans ce cas, elle peut valablement délibérer, quelque soit le nombre de suffrages exprimés.
Article 4.3 : La dissolution étant prononcée, l’assemblée générale extraordinaire décidera de l’emploi de l’actif social et des fonds restant en caisse.
En aucun cas, ce reliquat ne pourra être réparti entre les membres de l’amicale. Il sera affecté, de préférence, soit à la bibliothèque de l’établissement, soit à l’entretien d’élèves nécessiteux du lycée agricole du CHESNOY. TEL : 02 38 89 80 00